Espace de Santé Médical et Paramédical
de Brécourt

Le site Internet de l'Espace Santé Brécourt a été réalisée par Marie Morin.

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société Free, dont le siège social est situé au 8 Rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments graphiques, informatiques, visuels, et plus généralement tout le contenu du site internet www.espacesantebrecourt.free.fr sont protégés par les textes et les dispositions régissant le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et des modèles, le droit de la de propriété intellectuelle, littéraire, artistique et/ou les droits voisins.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site www.espacesantebrecourt.free.fr ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de l'Espace Santé Brécourt. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur du site.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-2 et L.335-3). Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Confidentialité

L'Espace Santé Brécourt s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. L'Espace Santé Brécourt s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Remerciements

Merci à:
Ambro pour l'image reproduite avec permission sur le site FreeDigitalPhotos.net
Flare pour l'image reproduite avec permission sur le site FreeDigitalPhotos.net
David Castillo Dominici pour l'image reproduite avec permission sur le site FreeDigitalPhotos.net